Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES – KALOS FRANCE
1. ÉDITEUR DU SITE
Statut du propriétaire : Entreprise
Le Propriétaire est : YVECOM 88799524900026
TVA : FR69887995249
Nom commercial : Kalos
Marque déposée
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Contacter le Webmaster : contact@kalos-france.com
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site www.kalos-france.com est hébergé par :
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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E-mail : sav@kalos-france.com
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6. LIENS HYPERTEXTES
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7. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Kalos France se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, notamment pour se conformer aux évolutions législatives ou réglementaires.
Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site www.kalos-france.com.
8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Kalos France.